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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPA PRESSE
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COMBAT PUBLIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBAT PUBLIC
CAPA PRESSE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3313051
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2024
COMBAT PUBLIC de CAPA PRESSE

Présentation de la marque COMBAT PUBLIC

Déposée le 13 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPA PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBAT PUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPA PRESSE domicilié(e) 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 647 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque COMBAT PUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBAT PUBLIC est expirée depuis le 13 septembre 2024.

CAPA PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : CAPA PUB , TOUT UN MONDE , CAPA , ARCHIDÉCO , " C'EST PAS SI SIMPLE " , INTIME CONVICTION , LES INFILTRÉS , CAPA , LE MONDE EN MARCHE , TETE DE GONDOLE


CAPA PRESSE, Société par actions simplifiée à associé unique - 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France - SIREN 351647425


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2014 n°2557662 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13

Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645781 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Magazine. Emission télévisée. Montage de programme de télévision, divertissement télévisé.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.